CheckersProcédures

VERNEUIL PASCAL

Active
Siren439 460 502Entrepreneur individuel56370 SARZEAUCréée le 01 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 439 460 502, VERNEUIL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2001. Son siège social est situé 50 rue Kerhouet Saint-Martin, 56370 Sarzeau. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de VERNEUIL PASCAL

Dénomination
VERNEUIL PASCAL
SIREN
439 460 502
SIRET (siège)
439 460 502 00024
N° TVA intracommunautaire
FR04439460502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 460 502
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 septembre 2001
Siège social
50 RUE KERHOUET SAINT-MARTIN, 56370, SARZEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VERNEUIL PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de VERNEUIL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VERNEUIL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VERNEUIL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56370 SARZEAUSiègeActif

    439 460 502 00024 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 9003A

Documents juridiques de VERNEUIL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VERNEUIL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERNEUIL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VERNEUIL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERNEUIL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VERNEUIL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VERNEUIL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2001

Questions fréquentes sur VERNEUIL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VERNEUIL PASCAL ?

Le numéro SIREN de VERNEUIL PASCAL est 439 460 502. Le SIRET de son siège social est 439 460 502 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04439460502.

Où se situe le siège social de VERNEUIL PASCAL ?

Le siège social de VERNEUIL PASCAL est situé 50 rue Kerhouet Saint-Martin, 56370 Sarzeau.

VERNEUIL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, VERNEUIL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VERNEUIL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERNEUIL PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Sarzeau

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A

Création artistique relevant des arts plastiques à Sarzeau

Entreprises du même secteur à Sarzeau

Entreprises à Sarzeau

Toutes les entreprises à Sarzeau