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VERNEY MICHEL

Active
Siren528 582 448Entrepreneur individuel01100 OYONNAXCréée le 01 janvier 2010

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

VERNEY MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2010 sous le numéro SIREN 528 582 448. Son siège social est situé 8 rue de Lattre de Tassigny, 01100 Oyonnax. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de VERNEY MICHEL

Dénomination
VERNEY MICHEL
SIREN
528 582 448
SIRET (siège)
528 582 448 00015
N° TVA intracommunautaire
FR86528582448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 582 448
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
8 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY, 01100, OYONNAX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VERNEY MICHEL

Élevage d'autres animaux

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Établissements de VERNEY MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeActif

    528 582 448 00015 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0149Z

Conformité de VERNEY MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERNEY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VERNEY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VERNEY MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur VERNEY MICHEL

Quel est le numéro SIREN de VERNEY MICHEL ?

Le numéro SIREN de VERNEY MICHEL est 528 582 448. Le SIRET de son siège social est 528 582 448 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86528582448.

Où se situe le siège social de VERNEY MICHEL ?

Le siège social de VERNEY MICHEL est situé 8 rue de Lattre de Tassigny, 01100 Oyonnax.

VERNEY MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, VERNEY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VERNEY MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERNEY MICHEL.

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