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VERNEY PASCAL

Active
Siren437 552 813Entrepreneur individuel69530 BRIGNAISCréée le 23 avril 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VERNEY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 avril 2001 sous le numéro SIREN 437 552 813. Elle est domiciliée 102 rue General de Gaulle, 69530 Brignais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C.

Fiche d'identité de VERNEY PASCAL

Dénomination
VERNEY PASCAL
SIREN
437 552 813
SIRET (siège)
437 552 813 00051
N° TVA intracommunautaire
FR34437552813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 552 813
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
23 avril 2001
Siège social
102 RUE GENERAL DE GAULLE, 69530, BRIGNAIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de VERNEY PASCAL

Pâtisserie, boulangerie, chocolaterie, confiserie, fabrication de crèmes glacées, sorbets, salon de thé, restauration rapide, traiteur.

Finances de VERNEY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VERNEY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VERNEY PASCAL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 69530 BRIGNAISSiègeActif

    437 552 813 00051 · ouvert le 30 octobre 2023 · NAF 1071C

  • 69530 OrliénasActif

    437 552 813 00069 · ouvert le 30 avril 2025 · NAF 3511Z

  • 69390 VOURLESFermé

    437 552 813 00036 · ouvert le 26 février 2001 · NAF 1071C

Documents juridiques de VERNEY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VERNEY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERNEY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VERNEY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERNEY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VERNEY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VERNEY PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2001

Questions fréquentes sur VERNEY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VERNEY PASCAL ?

Le numéro SIREN de VERNEY PASCAL est 437 552 813. Le SIRET de son siège social est 437 552 813 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34437552813.

Où se situe le siège social de VERNEY PASCAL ?

Le siège social de VERNEY PASCAL est situé 102 rue General de Gaulle, 69530 Brignais.

VERNEY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, VERNEY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VERNEY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERNEY PASCAL.

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