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VERNEY SEBASTIEN

Active
Siren794 798 892Entrepreneur individuel42520 MACLASCréée le 19 août 2013

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

VERNEY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 août 2013, identifié par le SIREN 794 798 892. Elle est domiciliée 31 Rte de Saint-Appolinard, 42520 Maclas. Elle exerce une activité de travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A).

Fiche d'identité de VERNEY SEBASTIEN

Dénomination
VERNEY SEBASTIEN
SIREN
794 798 892
SIRET (siège)
794 798 892 00012
N° TVA intracommunautaire
FR15794798892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 798 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
19 août 2013
Siège social
31 RTE DE SAINT-APPOLINARD, 42520, MACLAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VERNEY SEBASTIEN

Travaux publics, achat, vente location de matériel travaux publics et véhicules, snack ambulant

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Établissements de VERNEY SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42520 MACLASSiègeActif

    794 798 892 00012 · ouvert le 26 août 2013 · NAF 4312A

Conformité de VERNEY SEBASTIEN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour VERNEY SEBASTIEN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 04 décembre 2024. Clôturée le 03 décembre 2025 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 03 décembre 2025 · publié le 12 décembre 2025 · Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 04 décembre 2024 · publié le 13 décembre 2024 · Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du III de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 4 juin 2023, désignant liquidateur Selarl Mj Alpes Prise en la Personne de Me Caroline Lepretre 9 boulevard Mendès-France 42000 Saint-Étienne. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de VERNEY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VERNEY SEBASTIEN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2025-12-03 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2024-12-04 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du III de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 4 juin 2023, désignant liquidateur Selarl Mj Alpes Prise en la Personne de Me Caroline Lepretre 9 boulevard Mendès-France 42000 Saint-Étienne. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-08-26

  1. création

    Date d'effet : 19 août 2013

Questions fréquentes sur VERNEY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de VERNEY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de VERNEY SEBASTIEN est 794 798 892. Le SIRET de son siège social est 794 798 892 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15794798892.

Où se situe le siège social de VERNEY SEBASTIEN ?

Le siège social de VERNEY SEBASTIEN est situé 31 Rte de Saint-Appolinard, 42520 Maclas.

VERNEY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, VERNEY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VERNEY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. VERNEY SEBASTIEN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 3 décembre 2025 pour insuffisance d'actif.