VERNOUD DENIS
Active4120A · Construction de maisons individuelles
VERNOUD DENIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 2002 sous le numéro SIREN 340 778 737. Le siège social de l'entreprise se trouve av de Tivignons, 38570 Goncelin. VERNOUD DENIS relève du secteur construction de maisons individuelles (code NAF 4120A).
Fiche d'identité de VERNOUD DENIS
INSEE- Dénomination
- VERNOUD DENIS
- SIREN
- 340 778 737
- SIRET (siège)
- 340 778 737 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR67340778737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 778 737
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4120A - Construction de maisons individuelles
- Date de création
- 15 novembre 2002
- Siège social
- AV DE TIVIGNONS, 38570, GONCELIN
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de VERNOUD DENIS
ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT
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Établissements de VERNOUD DENIS
INSEE4 établissements, dont 0 en activité.
- 38570 GONCELINSiègeFermé
340 778 737 00049 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 4120A
- 73100 AIX-LES-BAINSFermé
340 778 737 00015 · ouvert le 01 avril 1987 · NAF 454C
- 73100 TREVIGNINFermé
340 778 737 00023 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 452L
- 01300 ARBOYS EN BUGEYFermé
340 778 737 00031 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 452V
Conformité de VERNOUD DENIS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour VERNOUD DENIS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 15 juillet 2009. Clôturée le 10 juillet 2012 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 10 juillet 2012 · publié le 19 juillet 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 15 juillet 2009 · publié le 24 juillet 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 7 juillet 2009 désignant liquidateur Me Bourguignon Daniel 16 rue Général Mangin 38100 GRENOBLE. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de VERNOUD DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VERNOUD DENIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 10 juillet 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 15 juillet 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 7 juillet 2009 désignant liquidateur Me Bourguignon Daniel 16 rue Général Mangin 38100 GRENOBLE. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- création
Date d'effet : 15 novembre 2002
Questions fréquentes sur VERNOUD DENIS
Quel est le numéro SIREN de VERNOUD DENIS ?
Le numéro SIREN de VERNOUD DENIS est 340 778 737. Le SIRET de son siège social est 340 778 737 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67340778737.
Où se situe le siège social de VERNOUD DENIS ?
Le siège social de VERNOUD DENIS est situé av de Tivignons, 38570 Goncelin.
VERNOUD DENIS est-elle toujours en activité ?
Oui, VERNOUD DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VERNOUD DENIS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. VERNOUD DENIS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 10 juillet 2012 pour insuffisance d'actif.
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