VERNUSSE JEAN
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
VERNUSSE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juin 1994, identifié par le SIREN 398 057 612. Son siège social est situé 90 rue des Alpes, 26000 Valence. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de VERNUSSE JEAN
INSEE- Dénomination
- VERNUSSE JEAN
- SIREN
- 398 057 612
- SIRET (siège)
- 398 057 612 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR28398057612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 057 612
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 22 juin 1994
- Siège social
- 90 RUE DES ALPES, 26000, VALENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de VERNUSSE JEAN
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de VERNUSSE JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26000 VALENCESiègeActif
398 057 612 00028 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 9003A
- 42100 SAINT-ETIENNEFermé
398 057 612 00010 · ouvert le 22 juin 1994 · NAF 741J
Conformité de VERNUSSE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERNUSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VERNUSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VERNUSSE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 juin 1994
Questions fréquentes sur VERNUSSE JEAN
Quel est le numéro SIREN de VERNUSSE JEAN ?
Le numéro SIREN de VERNUSSE JEAN est 398 057 612. Le SIRET de son siège social est 398 057 612 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28398057612.
Où se situe le siège social de VERNUSSE JEAN ?
Le siège social de VERNUSSE JEAN est situé 90 rue des Alpes, 26000 Valence.
VERNUSSE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, VERNUSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VERNUSSE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERNUSSE JEAN.
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