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VERNY PASCAL

Active
Siren497 690 222Entrepreneur individuel38870 SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUXCréée le 15 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VERNY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mai 2007 sous le numéro SIREN 497 690 222. Le siège social de l'entreprise se trouve 711 Rte des Balmes, 38870 Saint-Simeon-de-Bressieux. Son activité principale relève du code NAF 0220Z.

Fiche d'identité de VERNY PASCAL

Dénomination
VERNY PASCAL
SIREN
497 690 222
SIRET (siège)
497 690 222 00011
N° TVA intracommunautaire
FR21497690222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 690 222
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
15 mai 2007
Siège social
711 RTE DES BALMES, 38870, SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VERNY PASCAL

Exploitant forestier

Finances de VERNY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VERNY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VERNY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38870 SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUXSiègeActif

    497 690 222 00011 · ouvert le 15 mai 2007 · NAF 0220Z

Documents juridiques de VERNY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VERNY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERNY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VERNY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERNY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VERNY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VERNY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2007

Questions fréquentes sur VERNY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VERNY PASCAL ?

Le numéro SIREN de VERNY PASCAL est 497 690 222. Le SIRET de son siège social est 497 690 222 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21497690222.

Où se situe le siège social de VERNY PASCAL ?

Le siège social de VERNY PASCAL est situé 711 Rte des Balmes, 38870 Saint-Simeon-de-Bressieux.

VERNY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, VERNY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VERNY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERNY PASCAL.

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