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828 321 836

Active
Siren828 321 836Entrepreneur individuel PrincéCréée le 15 mai 2025

4391B · Travaux de couverture par éléments

Documents

Fiche d'identité de 828 321 836

Dénomination
828 321 836
SIREN
828 321 836
SIRET (siège)
828 321 836 00037
N° TVA intracommunautaire
FR23828321836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 321 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391B - Travaux de couverture par éléments
Date de création
15 mai 2025
Siège social
Princé
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 828 321 836

COUVERTURE

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Dirigeants et représentants de 828 321 836

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 828 321 836

1 établissement, dont 1 en activité.

  • PrincéSiègeActif

    828 321 836 00037 · ouvert le 14 avril 2025 · NAF 4391B

Documents juridiques de 828 321 836

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 828 321 836

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 828 321 836. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 828 321 836 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 828 321 836

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2025