VERSCHAEVE DOMINIQUE
ActiveVERSCHAEVE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 380 727 693. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Saint-Veran, 06140 Vence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.
Fiche d'identité de VERSCHAEVE DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- VERSCHAEVE DOMINIQUE
- SIREN
- 380 727 693
- SIRET (siège)
- 380 727 693 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR40380727693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 727 693
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- 6 RUE SAINT-VERAN, 06140, VENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VERSCHAEVE DOMINIQUE
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Établissements de VERSCHAEVE DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06140 VENCESiègeFermé
380 727 693 00018 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 553A
Conformité de VERSCHAEVE DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERSCHAEVE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VERSCHAEVE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VERSCHAEVE DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur VERSCHAEVE DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de VERSCHAEVE DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de VERSCHAEVE DOMINIQUE est 380 727 693. Le SIRET de son siège social est 380 727 693 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40380727693.
Où se situe le siège social de VERSCHAEVE DOMINIQUE ?
Le siège social de VERSCHAEVE DOMINIQUE est situé 6 rue Saint-Veran, 06140 Vence.
VERSCHAEVE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, VERSCHAEVE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VERSCHAEVE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERSCHAEVE DOMINIQUE.
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