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VERT BADET

Active
Siren909 634 362SARL25290 ORNANSCréée le 28 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 909 634 362, VERT BADET est une SARL créée le 28 janvier 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 Pl des Lilas, 25290 Ornans. L'entreprise déclare le code NAF 0230Z comme activité principale. CLEMENT BOUHELIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de VERT BADET

Dénomination
VERT BADET
SIREN
909 634 362
SIRET (siège)
909 634 362 00018
N° TVA intracommunautaire
FR61909634362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 634 362
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0230Z
Date de création
28 janvier 2022
Siège social
16 PL DES LILAS, 25290, ORNANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VERT BADET

prélèvements en forêt privée ou publique de matériaux végétaux (notamment bois houx mousse feuilles) nettoyage et conditionnement pour la vente en France et à l'étranger

Finances de VERT BADET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VERT BADET

CB

CLEMENT BOUHELIER

Gérant

Depuis la création (28 janvier 2022) · 4 ans

Établissements de VERT BADET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25290 ORNANSSiègeActif

    909 634 362 00018 · ouvert le 03 janvier 2022 · NAF 0230Z

Documents juridiques de VERT BADET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2022

  • Acte

Comptes annuels de VERT BADET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERT BADET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VERT BADET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERT BADET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VERT BADET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VERT BADET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VERT BADET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 2022

Questions fréquentes sur VERT BADET

Quel est le numéro SIREN de VERT BADET ?

Le numéro SIREN de VERT BADET est 909 634 362. Le SIRET de son siège social est 909 634 362 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61909634362.

Qui dirige VERT BADET ?

VERT BADET est dirigée par CLEMENT BOUHELIER, gérant.

Où se situe le siège social de VERT BADET ?

Le siège social de VERT BADET est situé 16 Pl des Lilas, 25290 Ornans.

VERT BADET est-elle toujours en activité ?

Oui, VERT BADET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VERT BADET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERT BADET.

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