VERT & BOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
VERT & BOIS est une SAS immatriculée le 25 juillet 2025 sous le numéro SIREN 989 638 861. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 T RUE de la Vallée, 02600 Vivières. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale. La direction est assurée par Patrice LEROUX en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de VERT & BOIS
INSEE- Dénomination
- VERT & BOIS
- SIREN
- 989 638 861
- SIRET (siège)
- 989 638 861 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR56989638861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 989 638 861
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 juillet 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 8130Z
- Date de création
- 25 juillet 2025
- Siège social
- 1 T RUE de la Vallée, 02600, Vivières
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VERT & BOIS
Entretien espaces verts
Finances de VERT & BOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VERT & BOIS
INSEEÉtablissements de VERT & BOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02600 VivièresSiègeActif
989 638 861 00017 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 8130Z
Documents juridiques de VERT & BOIS
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de VERT & BOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERT & BOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VERT & BOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERT & BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent VERT & BOIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 04
Décision du 09 juillet 2025 · N° 25/04256
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 26 juin 2025 · N° 2025F00472
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 29 janvier 2025 · N° 24/00716
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la nullité de l'assignation
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 05 avril 2024 · N° 23/04120
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 06 juillet 2023 · N° 23/00803
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 décembre 1999 · N° 97-20.079
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 janvier 1999 · N° 96-04.249
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 juin 1990 · N° 88-20.268
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mars 1989 · N° 86-41.546
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VERT & BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VERT & BOIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-07-25 · Début d'activité : 2025-08-01
- création
Date d'effet : 25 juillet 2025
Questions fréquentes sur VERT & BOIS
Quel est le numéro SIREN de VERT & BOIS ?
Le numéro SIREN de VERT & BOIS est 989 638 861. Le SIRET de son siège social est 989 638 861 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56989638861.
Qui dirige VERT & BOIS ?
VERT & BOIS est dirigée par Patrice LEROUX, président de sas.
Où se situe le siège social de VERT & BOIS ?
Le siège social de VERT & BOIS est situé 1 T RUE de la Vallée, 02600 Vivières.
VERT & BOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, VERT & BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VERT & BOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERT & BOIS.
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