CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 828 777 599, VERT CARBONE est une SAS créée le 6 avril 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 av Paul Long Lot N 3, 83400 Hyeres. L'entreprise déclare le code NAF 7219Z comme activité principale. ERIC NAVARRO exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de VERT CARBONE

Dénomination
VERT CARBONE
SIREN
828 777 599
SIRET (siège)
828 777 599 00014
N° TVA intracommunautaire
FR00828777599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 777 599
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7219Z
Date de création
06 avril 2017
Siège social
48 AV PAUL LONG LOT N 3, 83400, HYERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VERT CARBONE

Recherche et développement dans le domaine des sols (agricoles forestiers Anthropises)

Finances de VERT CARBONE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VERT CARBONE

EN

ERIC NAVARRO

Président de SAS

Depuis la création (06 avril 2017) · 9 ans

Établissements de VERT CARBONE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83400 HYERESSiègeActif

    828 777 599 00014 · ouvert le 22 mars 2017 · NAF 7219Z

Documents juridiques de VERT CARBONE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2017

  • Acte

Comptes annuels de VERT CARBONE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERT CARBONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VERT CARBONE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERT CARBONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VERT CARBONE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VERT CARBONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VERT CARBONE

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  10. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-03-22

  1. création

    Date d'effet : 06 avril 2017

Marques déposées par VERT CARBONE

VERT CARBONE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ABsol

    N° 4379495 · Déposée le 27 juillet 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 1, 9, 31, 41, 42, 44 · valable jusqu’au 27 juillet 2027

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur VERT CARBONE

Quel est le numéro SIREN de VERT CARBONE ?

Le numéro SIREN de VERT CARBONE est 828 777 599. Le SIRET de son siège social est 828 777 599 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00828777599.

Qui dirige VERT CARBONE ?

VERT CARBONE est dirigée par ERIC NAVARRO, président de sas.

Où se situe le siège social de VERT CARBONE ?

Le siège social de VERT CARBONE est situé 48 av Paul Long Lot N 3, 83400 Hyeres.

VERT CARBONE est-elle toujours en activité ?

Oui, VERT CARBONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VERT CARBONE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERT CARBONE.