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VERT ECARLATE

Active
Siren384 489 290SARL38320 HERBEYSCréée le 19 février 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VERT ECARLATE est une SARL immatriculée le 19 février 1992 sous le numéro SIREN 384 489 290. Elle est domiciliée Che du Pre Guillet, 38320 Herbeys. Elle est rattachée au code d'activité NAF 014B.

Fiche d'identité de VERT ECARLATE

Dénomination
VERT ECARLATE
SIREN
384 489 290
SIRET (siège)
384 489 290 00013
N° TVA intracommunautaire
FR45384489290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 489 290
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
014B
Date de création
19 février 1992
Siège social
CHE DU PRE GUILLET, 38320, HERBEYS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de VERT ECARLATE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VERT ECARLATE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VERT ECARLATE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38320 HERBEYSSiègeFermé

    384 489 290 00013 · ouvert le 14 février 1992 · NAF 014B

Documents juridiques de VERT ECARLATE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de VERT ECARLATE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERT ECARLATE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VERT ECARLATE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERT ECARLATE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VERT ECARLATE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VERT ECARLATE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VERT ECARLATE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 février 1992

Questions fréquentes sur VERT ECARLATE

Quel est le numéro SIREN de VERT ECARLATE ?

Le numéro SIREN de VERT ECARLATE est 384 489 290. Le SIRET de son siège social est 384 489 290 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45384489290.

Où se situe le siège social de VERT ECARLATE ?

Le siège social de VERT ECARLATE est situé Che du Pre Guillet, 38320 Herbeys.

VERT ECARLATE est-elle toujours en activité ?

Oui, VERT ECARLATE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VERT ECARLATE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERT ECARLATE.

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