VERT ET NATURE
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
- Capital social
- 10,0 k€
VERT ET NATURE est une SARL immatriculée le 9 février 2023 sous le numéro SIREN 948 239 041. Le siège social de l'entreprise se trouve 160 RTE de Lyon, 38110 Cessieu. Son activité principale est services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z). Elle est dirigée par Jérôme MOUILLESEAUX, gérant.
Fiche d'identité de VERT ET NATURE
INSEE- Dénomination
- VERT ET NATURE
- SIREN
- 948 239 041
- SIRET (siège)
- 948 239 041 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR75948239041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 948 239 041
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 09 février 2023
- Siège social
- 160 RTE de Lyon, 38110, Cessieu
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de VERT ET NATURE
L'activité de paysagiste ainsi que tous travaux liés à l'aménagement des espaces extérieurs
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Finances de VERT ET NATURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VERT ET NATURE
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
DOUBLIER Damien Pierre André nom d'usage · de février 2024 à mai 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de VERT ET NATURE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38110 CessieuSiègeActif
948 239 041 00015 · ouvert le 10 janvier 2023 · NAF 8130Z
Documents juridiques de VERT ET NATURE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de VERT ET NATURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERT ET NATURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent VERT ET NATURE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 18 juin 2026 · N° 2026R00032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-3
Décision du 07 juillet 2025 · N° 22/03367
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VERT ET NATURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VERT ET NATURE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
DOUBLIER Damien Pierre André nom d'usage : DOUBLIER n'est plus gérant. BERRUYER Mathieu Roger Michel nom d'usage : BERRUYER devient gérant
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vienne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
DOUBLIER Damien Pierre André nom d'usage : DOUBLIER devient gérant
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-01-10
- création
Questions fréquentes sur VERT ET NATURE
Quel est le numéro SIREN de VERT ET NATURE ?
Le numéro SIREN de VERT ET NATURE est 948 239 041. Le SIRET de son siège social est 948 239 041 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75948239041.
Qui dirige VERT ET NATURE ?
VERT ET NATURE est dirigée par Jérôme MOUILLESEAUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de VERT ET NATURE ?
Le siège social de VERT ET NATURE est situé 160 RTE de Lyon, 38110 Cessieu.
VERT ET NATURE est-elle toujours en activité ?
Oui, VERT ET NATURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VERT ET NATURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERT ET NATURE.
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