VERT HORIZON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 120 €
- Effectif
- Non publié
VERT HORIZON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 octobre 2006, identifiée par le SIREN 492 256 615. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 All des Peupliers, 34980 Saint-Clement-de-Riviere. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PHILIPPE DEFRANCE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de VERT HORIZON
INSEE- Dénomination
- VERT HORIZON
- SIREN
- 492 256 615
- SIRET (siège)
- 492 256 615 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR50492256615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 256 615
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 120 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 octobre 2006
- Siège social
- 1 ALL DES PEUPLIERS, 34980, SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VERT HORIZON
ACQUISITION ADMINISTRATION ET GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS ET NOTAMMENT D UN BIEN IMMOBILIER SIS AU LOT LES BOUDRES 30220 AIGUES MORTES
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de VERT HORIZON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VERT HORIZON
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 novembre 2024
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de VERT HORIZON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34980 SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERESiègeActif
492 256 615 00013 · ouvert le 20 septembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de VERT HORIZON
INPIComptes annuels de VERT HORIZON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERT HORIZON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VERT HORIZON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERT HORIZON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent VERT HORIZON. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/01733
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1- section B
Décision du 13 mai 2025 · N° 25/01181
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/00280
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VERT HORIZON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VERT HORIZON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant, Associé : DEFRANCE Philippe Jacques Thierry
- création
Date d'effet : 10 octobre 2006
Questions fréquentes sur VERT HORIZON
Quel est le numéro SIREN de VERT HORIZON ?
Le numéro SIREN de VERT HORIZON est 492 256 615. Le SIRET de son siège social est 492 256 615 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50492256615.
Qui dirige VERT HORIZON ?
VERT HORIZON est dirigée par PHILIPPE DEFRANCE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de VERT HORIZON ?
Le siège social de VERT HORIZON est situé 1 All des Peupliers, 34980 Saint-Clement-de-Riviere.
VERT HORIZON est-elle toujours en activité ?
Oui, VERT HORIZON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VERT HORIZON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERT HORIZON.
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