VERT MOUSSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
VERT MOUSSE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1976, identifiée par le SIREN 306 473 513. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 av de Clichy, 75017 Paris 17. Elle est rattachée au code d'activité NAF 744B.
Fiche d'identité de VERT MOUSSE
INSEE- Dénomination
- VERT MOUSSE
- SIREN
- 306 473 513
- SIRET (siège)
- 306 473 513 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR37306473513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 306 473 513
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 744B
- Date de création
- 01 janvier 1976
- Siège social
- 13 AV DE CLICHY, 75017, PARIS 17
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de VERT MOUSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VERT MOUSSE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de VERT MOUSSE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75017 PARIS 17SiègeFermé
306 473 513 00027 · ouvert le 05 novembre 1984 · NAF 744B
Documents juridiques de VERT MOUSSE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de VERT MOUSSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERT MOUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VERT MOUSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERT MOUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant VERT MOUSSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VERT MOUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VERT MOUSSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1976
Questions fréquentes sur VERT MOUSSE
Quel est le numéro SIREN de VERT MOUSSE ?
Le numéro SIREN de VERT MOUSSE est 306 473 513. Le SIRET de son siège social est 306 473 513 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37306473513.
Où se situe le siège social de VERT MOUSSE ?
Le siège social de VERT MOUSSE est situé 13 av de Clichy, 75017 Paris 17.
VERT MOUSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, VERT MOUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VERT MOUSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERT MOUSSE.
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