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VERT TIGES TSA

Active
Siren398 432 039SAS25000 BESANCONCréée le 06 octobre 1994

8130Z · Services d'aménagement paysager

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
8,0 k€

VERT TIGES TSA est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 octobre 1994, identifiée par le SIREN 398 432 039. Son siège social est situé 22 C Che de l Esperance, 25000 Besancon. Son activité principale est services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z). La direction est assurée par XAVIER SIMONEL en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de VERT TIGES TSA

Dénomination
VERT TIGES TSA
SIREN
398 432 039
SIRET (siège)
398 432 039 00020
N° TVA intracommunautaire
FR49398432039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 432 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
06 octobre 1994
Siège social
22 C CHE DE L ESPERANCE, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VERT TIGES TSA

La taille, le soin, le conseil et la gestion des arbres ornementaux.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de VERT TIGES TSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VERT TIGES TSA

XS

XAVIER SIMONEL

Président de SAS

Depuis la création (06 octobre 1994) · 32 ans

Établissements de VERT TIGES TSA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    398 432 039 00020 · ouvert le 03 octobre 1994 · NAF 8130Z

  • 25000 BESANCONFermé

    398 432 039 00012 · ouvert le 12 juin 1995 · NAF 014B

Documents juridiques de VERT TIGES TSA

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2021

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2000

  • Acte

Dépôt du 24 février 1998

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 1994

  • Acte

Conformité de VERT TIGES TSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERT TIGES TSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VERT TIGES TSA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VERT TIGES TSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VERT TIGES TSA

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 1994

Marchés publics de VERT TIGES TSA

7 marchés publics ont été notifiés à VERT TIGES TSA et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 2,8 M€.

  • GESTION ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE COMMUNAUTAIRE ET DE CERTAINS SITES SPECIFIQUES HORS PERIMETRE DE LA VILLE DE BESANCON (ARBRES ALIGNEMENT DE VOIRIE ZAE SITES TOURISTIQUES STATIONS POMPAGES…

    CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 04 juin 2025 · Appel d'offres ouvert · 3 ans

    600 k€Services

  • PRESTATIONS D ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE LE LONG DES RD ET DES VOIES VERTES DANS LES COLLEGES LES PARCS ET LES ANNEXES DU DOMAINE PUBLIC ET PRIVE DU DEPARTEMENT DU DOUBS

    DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 08 janvier 2025 · Appel d'offres ouvert · 49 mois · 2 offres reçues

    1,1 M€Services

  • LOT 7 Gestion et entretien du patrimoine arboré communautaire hors périmètre de la Ville de Besançon

    CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 22 juillet 2024 · Appel d'offres ouvert · 43 mois

    240 k€Services

  • Interventions sur la végétation en lien avec le Patrimoine Vauban de la Ville de Besançon - INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE ARBORE DE LA VILLE DE BESANCON

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 10 juillet 2023 · Appel d offres ouvert · 1 an

    200 k€Services

  • INTERVENTIONS SUR LA VEGETATION EN LIEN AVEC LE PATRIMOINE VAUBAN DE LA VILLE DE BESANCON LOT 2

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 03 juillet 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    200 k€Services

  • LOT 7 Gestion et entretien du patrimoine arboré communautaire hors périmètre de la Ville de Besançon

    CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 27 octobre 2021 · Appel d'offres ouvert · 3 ans

    240 k€Services

  • LOT 7 Gestion et entretien du patrimoine arboré communautaire hors périmètre de la Ville de Besançon

    CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 27 octobre 2021 · Appel d'offres ouvert · 3 ans

    240 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur VERT TIGES TSA

Quel est le numéro SIREN de VERT TIGES TSA ?

Le numéro SIREN de VERT TIGES TSA est 398 432 039. Le SIRET de son siège social est 398 432 039 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49398432039.

Qui dirige VERT TIGES TSA ?

VERT TIGES TSA est dirigée par XAVIER SIMONEL, président de sas.

Où se situe le siège social de VERT TIGES TSA ?

Le siège social de VERT TIGES TSA est situé 22 C Che de l Esperance, 25000 Besancon.

VERT TIGES TSA est-elle toujours en activité ?

Oui, VERT TIGES TSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VERT TIGES TSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERT TIGES TSA.

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