VERTUEUX SAMUEL
Active6201Z · Programmation informatique
Enregistré sous le numéro SIREN 519 740 849, VERTUEUX SAMUEL est un entrepreneur individuel créé le 25 janvier 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve Quartier l Epinay Epinay Bas, 97228 Sainte-Luce. Son activité principale est programmation informatique (code NAF 6201Z).
Fiche d'identité de VERTUEUX SAMUEL
INSEE- Dénomination
- VERTUEUX SAMUEL
- SIREN
- 519 740 849
- SIRET (siège)
- 519 740 849 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR36519740849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 740 849
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6201Z - Programmation informatique
- Date de création
- 25 janvier 2010
- Siège social
- QUARTIER L EPINAY EPINAY BAS, 97228, SAINTE-LUCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VERTUEUX SAMUEL
Programmation informatique
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Établissements de VERTUEUX SAMUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97228 SAINTE-LUCESiègeActif
519 740 849 00012 · ouvert le 25 janvier 2010 · NAF 6201Z
Conformité de VERTUEUX SAMUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERTUEUX SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VERTUEUX SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VERTUEUX SAMUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 janvier 2010
Marques déposées par VERTUEUX SAMUEL
INPIVERTUEUX SAMUEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Demande totalement rejetéeWMS PRODUCTION
N° 3959134 · Déposée le 07 novembre 2012 · Marque verbale
Classe 42
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur VERTUEUX SAMUEL
Quel est le numéro SIREN de VERTUEUX SAMUEL ?
Le numéro SIREN de VERTUEUX SAMUEL est 519 740 849. Le SIRET de son siège social est 519 740 849 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36519740849.
Où se situe le siège social de VERTUEUX SAMUEL ?
Le siège social de VERTUEUX SAMUEL est situé Quartier l Epinay Epinay Bas, 97228 Sainte-Luce.
VERTUEUX SAMUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, VERTUEUX SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VERTUEUX SAMUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERTUEUX SAMUEL.
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