VERVALLE JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 424 878 296, VERVALLE JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1999. Elle est domiciliée rue des Aiguilettes, 08380 Brognon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 551A.
Fiche d'identité de VERVALLE JACQUES
INSEE- Dénomination
- VERVALLE JACQUES
- SIREN
- 424 878 296
- SIRET (siège)
- 424 878 296 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR95424878296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 878 296
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 551A
- Date de création
- 01 novembre 1999
- Siège social
- RUE DES AIGUILETTES, 08380, BROGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VERVALLE JACQUES
Restauration, hotellerie
Finances de VERVALLE JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VERVALLE JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de VERVALLE JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 08380 BROGNONSiègeFermé
424 878 296 00013 · ouvert le 01 novembre 1999 · NAF 551A
Documents juridiques de VERVALLE JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de VERVALLE JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERVALLE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VERVALLE JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERVALLE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VERVALLE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VERVALLE JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1999
Questions fréquentes sur VERVALLE JACQUES
Quel est le numéro SIREN de VERVALLE JACQUES ?
Le numéro SIREN de VERVALLE JACQUES est 424 878 296. Le SIRET de son siège social est 424 878 296 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95424878296.
Où se situe le siège social de VERVALLE JACQUES ?
Le siège social de VERVALLE JACQUES est situé rue des Aiguilettes, 08380 Brognon.
VERVALLE JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, VERVALLE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VERVALLE JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERVALLE JACQUES.
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