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VESANCY PROMOTION

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Siren423 088 830SAS01210 FERNEY-VOLTAIRECréée le 03 mai 1999

4299Z · Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

VESANCY PROMOTION est une SAS immatriculée le 3 mai 1999 sous le numéro SIREN 423 088 830. Son siège social est situé 13 Che du Levant, 01210 Ferney-Voltaire. Son activité principale est construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (code NAF 4299Z).

Fiche d'identité de VESANCY PROMOTION

Dénomination
VESANCY PROMOTION
SIREN
423 088 830
SIRET (siège)
423 088 830 00017
N° TVA intracommunautaire
FR65423088830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 088 830
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
4299Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Date de création
03 mai 1999
Siège social
13 CHE DU LEVANT, 01210, FERNEY-VOLTAIRE
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de VESANCY PROMOTION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de VESANCY PROMOTION

Anciens dirigeants (1)

DB

Dominique, Claude BROSSE

Président · de mai 2012 à octobre 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de VESANCY PROMOTION

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 01210 FERNEY-VOLTAIRESiègeFermé

    423 088 830 00017 · ouvert le 03 mai 1999 · NAF 701C

  • 01700 BEYNOSTFermé

    423 088 830 00025 · ouvert le 30 juin 2005 · NAF 4299Z

Documents juridiques de VESANCY PROMOTION

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 11 août 2005

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 31 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 27 mai 1999

  • Acte

Conformité de VESANCY PROMOTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VESANCY PROMOTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VESANCY PROMOTION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VESANCY PROMOTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VESANCY PROMOTION

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : BROSSE Dominique, Claude, Albert Commissaire aux comptes titulaire : BOUSQUET Xavier Commissaire aux comptes suppléant : BARBIER Jean-Christophe

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 1999

Questions fréquentes sur VESANCY PROMOTION

Quel est le numéro SIREN de VESANCY PROMOTION ?

Le numéro SIREN de VESANCY PROMOTION est 423 088 830. Le SIRET de son siège social est 423 088 830 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65423088830.

Où se situe le siège social de VESANCY PROMOTION ?

Le siège social de VESANCY PROMOTION est situé 13 Che du Levant, 01210 Ferney-Voltaire.

VESANCY PROMOTION est-elle toujours en activité ?

Oui, VESANCY PROMOTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VESANCY PROMOTION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VESANCY PROMOTION.

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