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VETTIER Jean-Paul

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Siren444 909 659Entrepreneur individuel56800 PloërmelCréée le 08 novembre 2002

4761Z · Commerce de détail de livres en magasin spécialisé

Documents

VETTIER Jean-Paul est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 909 659. Elle est domiciliée 16 PL Lamennais, 56800 Ploërmel. VETTIER Jean-Paul relève du secteur commerce de détail de livres en magasin spécialisé (code NAF 4761Z).

Fiche d'identité de VETTIER Jean-Paul

Dénomination
VETTIER Jean-Paul
SIREN
444 909 659
SIRET (siège)
444 909 659 00047
N° TVA intracommunautaire
FR65444909659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 909 659
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4761Z - Commerce de détail de livres en magasin spécialisé
Date de création
08 novembre 2002
Siège social
16 PL Lamennais, 56800, Ploërmel
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de VETTIER Jean-Paul

Librairie

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Établissements de VETTIER Jean-Paul

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 56800 PloërmelSiègeActif

    444 909 659 00047 · ouvert le 01 mai 2025 · NAF 4761Z

  • 74000 ANNECYFermé

    444 909 659 00013 · ouvert le 08 novembre 2002 · NAF 7010Z

  • 74000 ANNECYFermé

    444 909 659 00021 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 4761Z

  • 56140 CaroFermé

    444 909 659 00039 · ouvert le 12 février 2025 · NAF 4761Z

Documents juridiques de VETTIER Jean-Paul

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de VETTIER Jean-Paul

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VETTIER Jean-Paul. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VETTIER Jean-Paul n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VETTIER Jean-Paul

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

  2. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

    Immatriculée le 2025-03-14 · Début d'activité : 2025-02-12

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-07-01

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2002

Questions fréquentes sur VETTIER Jean-Paul

Quel est le numéro SIREN de VETTIER Jean-Paul ?

Le numéro SIREN de VETTIER Jean-Paul est 444 909 659. Le SIRET de son siège social est 444 909 659 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65444909659.

Où se situe le siège social de VETTIER Jean-Paul ?

Le siège social de VETTIER Jean-Paul est situé 16 PL Lamennais, 56800 Ploërmel.

VETTIER Jean-Paul est-elle toujours en activité ?

Oui, VETTIER Jean-Paul est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VETTIER Jean-Paul est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VETTIER Jean-Paul.