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VETY MOD

Active
Siren339 372 401SARL21500 MONTBARDCréée le 24 octobre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 339 372 401, VETY MOD est une SARL créée le 24 octobre 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Edme Piot, 21500 Montbard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524C.

Fiche d'identité de VETY MOD

Dénomination
VETY MOD
SIREN
339 372 401
SIRET (siège)
339 372 401 00010
N° TVA intracommunautaire
FR74339372401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 372 401
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524C
Date de création
24 octobre 1986
Siège social
8 RUE EDME PIOT, 21500, MONTBARD
Établissements
1
Statut
Active

Finances de VETY MOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VETY MOD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VETY MOD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21500 MONTBARDSiègeFermé

    339 372 401 00010 · ouvert le 24 octobre 1986 · NAF 524C

Documents juridiques de VETY MOD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de VETY MOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VETY MOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VETY MOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VETY MOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VETY MOD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VETY MOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VETY MOD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 1986

Questions fréquentes sur VETY MOD

Quel est le numéro SIREN de VETY MOD ?

Le numéro SIREN de VETY MOD est 339 372 401. Le SIRET de son siège social est 339 372 401 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74339372401.

Où se situe le siège social de VETY MOD ?

Le siège social de VETY MOD est situé 8 rue Edme Piot, 21500 Montbard.

VETY MOD est-elle toujours en activité ?

Oui, VETY MOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VETY MOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VETY MOD.

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