VEYET PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
VEYET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1994, identifié par le SIREN 412 403 776. Son siège social est situé La Petite Foret, 38440 Artas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.
Fiche d'identité de VEYET PASCAL
INSEE- Dénomination
- VEYET PASCAL
- SIREN
- 412 403 776
- SIRET (siège)
- 412 403 776 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR08412403776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 403 776
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 01 février 1994
- Siège social
- LA PETITE FORET, 38440, ARTAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VEYET PASCAL
Culture et élevage associés
Finances de VEYET PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VEYET PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de VEYET PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38440 ARTASSiègeActif
412 403 776 00013 · ouvert le 01 février 1994 · NAF 0150Z
Documents juridiques de VEYET PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de VEYET PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VEYET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VEYET PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VEYET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VEYET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VEYET PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1994
Questions fréquentes sur VEYET PASCAL
Quel est le numéro SIREN de VEYET PASCAL ?
Le numéro SIREN de VEYET PASCAL est 412 403 776. Le SIRET de son siège social est 412 403 776 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08412403776.
Où se situe le siège social de VEYET PASCAL ?
Le siège social de VEYET PASCAL est situé La Petite Foret, 38440 Artas.
VEYET PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, VEYET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VEYET PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VEYET PASCAL.