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VICTOR BASCH ARCUEIL

Active
Siren389 169 467Société civile75007 PARIS 7E ARRONDISSEMENTCréée le 17 novembre 1992

6832A · Administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 389 169 467, VICTOR BASCH ARCUEIL est une société civile créée le 17 novembre 1992. Elle est domiciliée 8 rue du Pre aux Clercs, 75007 Paris 7e Arrondissement. VICTOR BASCH ARCUEIL relève du secteur administration d'immeubles et autres biens immobiliers (code NAF 6832A). La direction est assurée par JEAN-PAUL Ferroud en qualité de gérant.

Fiche d'identité de VICTOR BASCH ARCUEIL

Dénomination
VICTOR BASCH ARCUEIL
SIREN
389 169 467
SIRET (siège)
389 169 467 00013
N° TVA intracommunautaire
FR20389169467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 169 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 mai 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6832A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Date de création
17 novembre 1992
Siège social
8 RUE DU PRE AUX CLERCS, 75007, PARIS 7E ARRONDISSEMENT
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de VICTOR BASCH ARCUEIL

ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION DE TOUT IMMEUBLE ET NOTAMMENT D'UN IMMEUBLE SIS A ARCUEIL (94) 3 RUE VICTOR BASCH, CADASTRESECTION L N90 POUR 6A 95CA ACCESSOIREMENT,LOCATION DUDIT IMMEUBLE

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Finances de VICTOR BASCH ARCUEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de VICTOR BASCH ARCUEIL

AF
PF

PIERRE Ferroud

Gérant

En poste depuis avril 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 avril 2023

AK

Astrid KESSLER

Associé indéfiniment responsable

AK

Aliette KESSLER

Associé indéfiniment responsable

BF

Blanche Ferroud

Associé indéfiniment responsable

AF

Adrien Ferroud

Associé indéfiniment responsable

VF

Virgile Ferroud

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de VICTOR BASCH ARCUEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75007 PARIS 7E ARRONDISSEMENTSiègeActif

    389 169 467 00013 · ouvert le 28 octobre 1992 · NAF 6832A

Documents juridiques de VICTOR BASCH ARCUEIL

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mai 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 mai 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 21 mai 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 mai 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 31 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de VICTOR BASCH ARCUEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VICTOR BASCH ARCUEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VICTOR BASCH ARCUEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VICTOR BASCH ARCUEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VICTOR BASCH ARCUEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    nomination du Gérant : Ferroud, Pierre ; nomination du Gérant : Ferroud, nom d'usage : Kessler, Anne

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 1992

Questions fréquentes sur VICTOR BASCH ARCUEIL

Quel est le numéro SIREN de VICTOR BASCH ARCUEIL ?

Le numéro SIREN de VICTOR BASCH ARCUEIL est 389 169 467. Le SIRET de son siège social est 389 169 467 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20389169467.

Qui dirige VICTOR BASCH ARCUEIL ?

VICTOR BASCH ARCUEIL est dirigée par JEAN-PAUL Ferroud, gérant. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de VICTOR BASCH ARCUEIL ?

Le siège social de VICTOR BASCH ARCUEIL est situé 8 rue du Pre aux Clercs, 75007 Paris 7e Arrondissement.

VICTOR BASCH ARCUEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, VICTOR BASCH ARCUEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VICTOR BASCH ARCUEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VICTOR BASCH ARCUEIL.