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VIGNOBLE SAUREL

Active
Siren413 989 104Société civile84110 RASTEAUCréée le 10 octobre 1997
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
800 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 413 989 104, VIGNOBLE SAUREL est une société civile créée le 10 octobre 1997. Son siège social est situé 155 CHE DE VILLENEUVE Rasteau, 84110 Rasteau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. Elle est dirigée par AGNES SAUREL, gérant.

Fiche d'identité de VIGNOBLE SAUREL

Dénomination
VIGNOBLE SAUREL
SIREN
413 989 104
SIRET (siège)
413 989 104 00018
N° TVA intracommunautaire
FR82413989104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 989 104
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
800 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
10 octobre 1997
Siège social
155 CHE DE VILLENEUVE Rasteau, 84110, RASTEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VIGNOBLE SAUREL

Activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi 88-1202 du 30/12/1988 et gestion de biens agricoles

Finances de VIGNOBLE SAUREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VIGNOBLE SAUREL

AS

AGNES SAUREL

Gérant

En poste depuis septembre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 septembre 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de VIGNOBLE SAUREL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84110 RASTEAUSiègeActif

    413 989 104 00018 · ouvert le 17 septembre 1997 · NAF 0121Z

Documents juridiques de VIGNOBLE SAUREL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 17 août 2009

  • Acte

Dépôt du 17 août 2009

  • Acte

Dépôt du 17 août 2009

  • Acte

Dépôt du 17 août 2009

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 1997

  • Acte

Comptes annuels de VIGNOBLE SAUREL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VIGNOBLE SAUREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VIGNOBLE SAUREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VIGNOBLE SAUREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VIGNOBLE SAUREL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VIGNOBLE SAUREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VIGNOBLE SAUREL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant(e) : SAUREL Agnès

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 1997

Marques déposées par VIGNOBLE SAUREL

VIGNOBLE SAUREL est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Combe Dieu

    N° 4636289 · Déposée le 02 avril 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 02 avril 2030

  • domaine de la Combe Dieu

    N° 4524986 · Déposée le 13 février 2019 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 33

  • " DOMAINE de la COMBE DIEU "

    N° 98726547 · Déposée le 30 mars 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 30 mars 2018

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur VIGNOBLE SAUREL

Quel est le numéro SIREN de VIGNOBLE SAUREL ?

Le numéro SIREN de VIGNOBLE SAUREL est 413 989 104. Le SIRET de son siège social est 413 989 104 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82413989104.

Qui dirige VIGNOBLE SAUREL ?

VIGNOBLE SAUREL est dirigée par AGNES SAUREL, gérant.

Où se situe le siège social de VIGNOBLE SAUREL ?

Le siège social de VIGNOBLE SAUREL est situé 155 CHE DE VILLENEUVE Rasteau, 84110 Rasteau.

VIGNOBLE SAUREL est-elle toujours en activité ?

Oui, VIGNOBLE SAUREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VIGNOBLE SAUREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VIGNOBLE SAUREL.