VIGNOBLES DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,0 k€
- Effectif
- Non publié
VIGNOBLES DAVID est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 2006, identifiée par le SIREN 488 944 653. Son siège social est situé 2 RTE de Bellegarde ZAC LE FUMERIAN, 30129 Manduel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4634Z. La direction est assurée par FREDERIC DAVID en qualité de gérant.
Fiche d'identité de VIGNOBLES DAVID
INSEE- Dénomination
- VIGNOBLES DAVID
- SIREN
- 488 944 653
- SIRET (siège)
- 488 944 653 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR68488944653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 944 653
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 4634Z
- Date de création
- 14 mars 2006
- Siège social
- 2 RTE de Bellegarde ZAC LE FUMERIAN, 30129, Manduel
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de VIGNOBLES DAVID
Achat de vendanges, la vente en gros et au détail, l'entreposage et le conditionnement de vins, la commercialisation de tous produits liés au terroir, toutes activités d'organisation et d'animation d'évènements en relation avec le vin
Finances de VIGNOBLES DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VIGNOBLES DAVID
INSEEÉtablissements de VIGNOBLES DAVID
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 30129 ManduelSiègeFermé
488 944 653 00044 · ouvert le 03 février 2025 · NAF 4634Z
- 30210 SAINT HILAIRE D OZILHANFermé
488 944 653 00010 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 4634Z
Documents juridiques de VIGNOBLES DAVID
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de VIGNOBLES DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VIGNOBLES DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VIGNOBLES DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VIGNOBLES DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent VIGNOBLES DAVID. Elles datent de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 20 septembre 2023 · N° 21/01459
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 01 mars 2023 · N° 21/00943
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VIGNOBLES DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VIGNOBLES DAVID
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
- création
Date d'effet : 14 mars 2006
Marques déposées par VIGNOBLES DAVID
INPIVIGNOBLES DAVID est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeFrédéric Daniel
N° 4481135 · Déposée le 08 septembre 2018 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 08 septembre 2028
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur VIGNOBLES DAVID
Quel est le numéro SIREN de VIGNOBLES DAVID ?
Le numéro SIREN de VIGNOBLES DAVID est 488 944 653. Le SIRET de son siège social est 488 944 653 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68488944653.
Qui dirige VIGNOBLES DAVID ?
VIGNOBLES DAVID est dirigée par FREDERIC DAVID, gérant.
Où se situe le siège social de VIGNOBLES DAVID ?
Le siège social de VIGNOBLES DAVID est situé 2 RTE de Bellegarde ZAC LE FUMERIAN, 30129 Manduel.
VIGNOBLES DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, VIGNOBLES DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VIGNOBLES DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VIGNOBLES DAVID.
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