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VIGNOBLES DORNIER

Active
Siren444 290 084Société civile66460 MAURYCréée le 25 novembre 20023 à 5

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
10,0 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

VIGNOBLES DORNIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 novembre 2002, identifiée par le SIREN 444 290 084. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Rte de Lesquerde, 66460 Maury. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par CHRISTINE BAILLAT, autre.

Fiche d'identité de VIGNOBLES DORNIER

Dénomination
VIGNOBLES DORNIER
SIREN
444 290 084
SIRET (siège)
444 290 084 00029
N° TVA intracommunautaire
FR54444290084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 290 084
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
25 novembre 2002
Effectif
3 à 5
Siège social
3 RTE DE LESQUERDE , 66460, MAURY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VIGNOBLES DORNIER

Culture de la vigne et chai de vignification et ventes de vins.

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Finances de VIGNOBLES DORNIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de VIGNOBLES DORNIER

CB

CHRISTINE BAILLAT

Autre

En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 janvier 2011

LJ

LAURENCE JUNQUET

Autre

En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 janvier 2011

V

VINS ET VIGNOBLES DORNIER

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de VIGNOBLES DORNIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 66460 MAURYSiègeActif

    444 290 084 00029 · ouvert le 27 octobre 2012 · NAF 0121Z

  • 66000 PERPIGNANFermé

    444 290 084 00011 · ouvert le 20 octobre 2002 · NAF 0121Z

Documents juridiques de VIGNOBLES DORNIER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2002

  • Acte

Conformité de VIGNOBLES DORNIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VIGNOBLES DORNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VIGNOBLES DORNIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VIGNOBLES DORNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VIGNOBLES DORNIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

    DORNIER Charles Jean-Baptiste André nom d'usage : DORNIER devient gérant. DORNIER Christophe Robert Pierre nom d'usage : DORNIER n'est plus gérant. DORNIER Nicolas Hugues philippe nom d'usage : DORNIER n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    Co-gérant : DORNIER Nicolas Hugues philippe Co-gérant : DORNIER Christophe Robert Pierre Associé indéfiniment responsable : D'INGENIERIE ET CONSEIL OENOTECHNIQUE Associé indéfiniment responsable : BAILLAT Christine Associé indéfiniment responsable : JUNQUET Laurence

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2002

Marques déposées par VIGNOBLES DORNIER

VIGNOBLES DORNIER est titulaire de 7 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • UNE LUBIE

    N° 4931619 · Déposée le 26 janvier 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 26 janvier 2033

  • LE BEGUIN

    N° 4931615 · Déposée le 26 janvier 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 26 janvier 2033

  • BATIFOLAGE

    N° 4931613 · Déposée le 26 janvier 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 26 janvier 2033

  • IDYLLE

    N° 4931611 · Déposée le 26 janvier 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 26 janvier 2033

  • clos des vins d'amour

    N° 3526587 · Déposée le 25 septembre 2007 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 25 septembre 2027

  • 1 + 1 = 3

    N° 3402123 · Déposée le 06 janvier 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 33 · expirée le 06 janvier 2026

  • les vins d'amour

    N° 3402122 · Déposée le 06 janvier 2006 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 06 janvier 2026

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur VIGNOBLES DORNIER

Quel est le numéro SIREN de VIGNOBLES DORNIER ?

Le numéro SIREN de VIGNOBLES DORNIER est 444 290 084. Le SIRET de son siège social est 444 290 084 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54444290084.

Qui dirige VIGNOBLES DORNIER ?

VIGNOBLES DORNIER est dirigée par CHRISTINE BAILLAT, autre. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de VIGNOBLES DORNIER ?

Le siège social de VIGNOBLES DORNIER est situé 3 Rte de Lesquerde, 66460 Maury.

VIGNOBLES DORNIER est-elle toujours en activité ?

Oui, VIGNOBLES DORNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VIGNOBLES DORNIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VIGNOBLES DORNIER.

Combien de salariés compte VIGNOBLES DORNIER ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, VIGNOBLES DORNIER emploie 3 à 5 salariés.