VIGNOBLES DORNIER
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
VIGNOBLES DORNIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 novembre 2002, identifiée par le SIREN 444 290 084. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Rte de Lesquerde, 66460 Maury. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par CHRISTINE BAILLAT, autre.
Fiche d'identité de VIGNOBLES DORNIER
INSEE- Dénomination
- VIGNOBLES DORNIER
- SIREN
- 444 290 084
- SIRET (siège)
- 444 290 084 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR54444290084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 290 084
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 25 novembre 2002
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 3 RTE DE LESQUERDE , 66460, MAURY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de VIGNOBLES DORNIER
Culture de la vigne et chai de vignification et ventes de vins.
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Finances de VIGNOBLES DORNIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VIGNOBLES DORNIER
INSEEBODACCAutre
En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 janvier 2011
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 janvier 2011
VINS ET VIGNOBLES DORNIER
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de VIGNOBLES DORNIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 66460 MAURYSiègeActif
444 290 084 00029 · ouvert le 27 octobre 2012 · NAF 0121Z
- 66000 PERPIGNANFermé
444 290 084 00011 · ouvert le 20 octobre 2002 · NAF 0121Z
Documents juridiques de VIGNOBLES DORNIER
INPIConformité de VIGNOBLES DORNIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VIGNOBLES DORNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant VIGNOBLES DORNIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VIGNOBLES DORNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VIGNOBLES DORNIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan
DORNIER Charles Jean-Baptiste André nom d'usage : DORNIER devient gérant. DORNIER Christophe Robert Pierre nom d'usage : DORNIER n'est plus gérant. DORNIER Nicolas Hugues philippe nom d'usage : DORNIER n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Co-gérant : DORNIER Nicolas Hugues philippe Co-gérant : DORNIER Christophe Robert Pierre Associé indéfiniment responsable : D'INGENIERIE ET CONSEIL OENOTECHNIQUE Associé indéfiniment responsable : BAILLAT Christine Associé indéfiniment responsable : JUNQUET Laurence
- création
Date d'effet : 25 novembre 2002
Marques déposées par VIGNOBLES DORNIER
INPIVIGNOBLES DORNIER est titulaire de 7 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeUNE LUBIE
N° 4931619 · Déposée le 26 janvier 2023 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 26 janvier 2033
- Marque enregistréeLE BEGUIN
N° 4931615 · Déposée le 26 janvier 2023 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 26 janvier 2033
- Marque enregistréeBATIFOLAGE
N° 4931613 · Déposée le 26 janvier 2023 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 26 janvier 2033
- Marque enregistréeIDYLLE
N° 4931611 · Déposée le 26 janvier 2023 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 26 janvier 2033
- Marque renouveléeclos des vins d'amour
N° 3526587 · Déposée le 25 septembre 2007 · Marque semi-figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 25 septembre 2027
- Marque expirée1 + 1 = 3
N° 3402123 · Déposée le 06 janvier 2006 · Marque verbale
Classes 29, 30, 33 · expirée le 06 janvier 2026
- Marque expiréeles vins d'amour
N° 3402122 · Déposée le 06 janvier 2006 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 06 janvier 2026
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur VIGNOBLES DORNIER
Quel est le numéro SIREN de VIGNOBLES DORNIER ?
Le numéro SIREN de VIGNOBLES DORNIER est 444 290 084. Le SIRET de son siège social est 444 290 084 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54444290084.
Qui dirige VIGNOBLES DORNIER ?
VIGNOBLES DORNIER est dirigée par CHRISTINE BAILLAT, autre. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de VIGNOBLES DORNIER ?
Le siège social de VIGNOBLES DORNIER est situé 3 Rte de Lesquerde, 66460 Maury.
VIGNOBLES DORNIER est-elle toujours en activité ?
Oui, VIGNOBLES DORNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VIGNOBLES DORNIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VIGNOBLES DORNIER.
Combien de salariés compte VIGNOBLES DORNIER ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, VIGNOBLES DORNIER emploie 3 à 5 salariés.
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