VIGNON PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 513 380 261, VIGNON PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 29 juin 2009. Son siège social est situé 440 Des Tilleuls le Clos du Balufier, 01540 Vonnas. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.
Fiche d'identité de VIGNON PATRICK
INSEE- Dénomination
- VIGNON PATRICK
- SIREN
- 513 380 261
- SIRET (siège)
- 513 380 261 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR15513380261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 380 261
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 29 juin 2009
- Siège social
- 440 DES TILLEULS LE CLOS DU BALUFIER, 01540, VONNAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VIGNON PATRICK
Autres services personnels n.c.a.
Finances de VIGNON PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VIGNON PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de VIGNON PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01540 VONNASSiègeActif
513 380 261 00018 · ouvert le 29 juin 2009 · NAF 9609Z
Documents juridiques de VIGNON PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de VIGNON PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VIGNON PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VIGNON PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VIGNON PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VIGNON PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VIGNON PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 juin 2009
Questions fréquentes sur VIGNON PATRICK
Quel est le numéro SIREN de VIGNON PATRICK ?
Le numéro SIREN de VIGNON PATRICK est 513 380 261. Le SIRET de son siège social est 513 380 261 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15513380261.
Où se situe le siège social de VIGNON PATRICK ?
Le siège social de VIGNON PATRICK est situé 440 Des Tilleuls le Clos du Balufier, 01540 Vonnas.
VIGNON PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, VIGNON PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VIGNON PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VIGNON PATRICK.
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