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VIGNOSEL

Active
Siren431 666 320Société civile17590 ARS-EN-RECréée le 05 juin 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 431 666 320, VIGNOSEL est une société civile créée le 5 juin 2000. Elle est domiciliée 11 rue du Carrefour, 17590 Ars-en-Re. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. Elle est dirigée par JEROME BERTIN, gérant.

Fiche d'identité de VIGNOSEL

Dénomination
VIGNOSEL
SIREN
431 666 320
SIRET (siège)
431 666 320 00020
N° TVA intracommunautaire
FR84431666320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 666 320
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 novembre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
05 juin 2000
Siège social
11 RUE DU CARREFOUR, 17590, ARS-EN-RE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VIGNOSEL

Culture de la vigne

Finances de VIGNOSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VIGNOSEL

JB

JEROME BERTIN

Gérant

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 mars 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de VIGNOSEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 17590 ARS-EN-RESiègeActif

    431 666 320 00020 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 0121Z

  • 17590 Ars-en-RéActif

    431 666 320 00046 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0893Z

Documents juridiques de VIGNOSEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2023

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2000

  • Acte

Comptes annuels de VIGNOSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VIGNOSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VIGNOSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VIGNOSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VIGNOSEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VIGNOSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VIGNOSEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

    Gérant : BERTIN Jérome Vincent

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2000

Questions fréquentes sur VIGNOSEL

Quel est le numéro SIREN de VIGNOSEL ?

Le numéro SIREN de VIGNOSEL est 431 666 320. Le SIRET de son siège social est 431 666 320 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84431666320.

Qui dirige VIGNOSEL ?

VIGNOSEL est dirigée par JEROME BERTIN, gérant.

Où se situe le siège social de VIGNOSEL ?

Le siège social de VIGNOSEL est situé 11 rue du Carrefour, 17590 Ars-en-Re.

VIGNOSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, VIGNOSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VIGNOSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VIGNOSEL.

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