809 584 303
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 809 584 303
INSEE- Dénomination
- 809 584 303
- SIREN
- 809 584 303
- SIRET (siège)
- 809 584 303 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR88809584303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 584 303
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 février 2015
- Effectif
- 1
- Siège social
- Chartrettes
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 809 584 303
Graphisme, calligraphie
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Dirigeants et représentants de 809 584 303
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 809 584 303
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- ChartrettesSiègeActif
809 584 303 00022 · ouvert le 15 mars 2026 · NAF 7410Z
- PARIS 9E ARRONDISSEMENTFermé
809 584 303 00014 · ouvert le 01 février 2015 · NAF 9003A
Conformité de 809 584 303
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 809 584 303. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 809 584 303 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 809 584 303 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 809 584 303
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2015
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