VILLA BEAUSEJOUR

Active

Siren512 178 138Société civile76240 LE MESNIL-ESNARDCréée le 30 avril 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,5 k€
Effectif: Non publié

VILLA BEAUSEJOUR est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 2009, identifiée par le SIREN 512 178 138. Son siège social est situé 28 B rue de l'Eglise, 76240 Le Mesnil-Esnard. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. STEPHANE AUNAY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de VILLA BEAUSEJOUR

INSEE

Dénomination: VILLA BEAUSEJOUR
SIREN: 512 178 138
SIRET (siège): 512 178 138 00016
N° TVA intracommunautaire: FR09512178138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 512 178 138
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Autre société civile
Capital social: 1 500 €
Code NAF / APE: 4110D
Date de création: 30 avril 2009
Siège social: 28 B RUE DE L'EGLISE, 76240, LE MESNIL-ESNARD
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de VILLA BEAUSEJOUR

L'acquisition d'un terrain sis à Mont-Saint-Aignan (76130), rue Beauséjour, cadastré section AM numéro 442, l'aménagement du terrain, la construction sur ce terrain d'un immeuble à usage d'habitation, la vente en totalité ou par fractions des immeubles construits, avant ou après leur achèvement, et plus généralement l'acquisition de tous terrains ou droits immobiliers comprenant le droit de construire, leur aménagement éventuel....

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Finances de VILLA BEAUSEJOUR

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VILLA BEAUSEJOUR

INSEE

STEPHANE AUNAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 avril 2009) · 17 ans

THIERRY MAUPAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 avril 2009) · 17 ans

Établissements de VILLA BEAUSEJOUR

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

76240 LE MESNIL-ESNARDSiègeActif
512 178 138 00016 · ouvert le 15 avril 2009 · NAF 4110D

Documents juridiques de VILLA BEAUSEJOUR

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 avril 2009

Acte

Comptes annuels de VILLA BEAUSEJOUR

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VILLA BEAUSEJOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VILLA BEAUSEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VILLA BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VILLA BEAUSEJOUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VILLA BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VILLA BEAUSEJOUR

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 mai 2009Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-04-30 · Début d'activité : 2009-04-15

18 mai 2024création
Date d'effet : 30 avril 2009

Questions fréquentes sur VILLA BEAUSEJOUR

Quel est le numéro SIREN de VILLA BEAUSEJOUR ?

Le numéro SIREN de VILLA BEAUSEJOUR est 512 178 138. Le SIRET de son siège social est 512 178 138 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09512178138.

Qui dirige VILLA BEAUSEJOUR ?

VILLA BEAUSEJOUR est dirigée par STEPHANE AUNAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de VILLA BEAUSEJOUR ?

Le siège social de VILLA BEAUSEJOUR est situé 28 B rue de l'Eglise, 76240 Le Mesnil-Esnard.