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802 437 368

Active
Siren802 437 368Entrepreneur individuel YENNECréée le 28 mai 2014

8621Z · Activité des médecins généralistes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 802 437 368

Dénomination
802 437 368
SIREN
802 437 368
SIRET (siège)
802 437 368 00037
N° TVA intracommunautaire
FR66802437368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 437 368
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
28 mai 2014
Siège social
YENNE
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 802 437 368

Activité des médecins généralistes

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Dirigeants et représentants de 802 437 368

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 802 437 368

3 établissements, dont 1 en activité.

  • YENNESiègeActif

    802 437 368 00037 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 8621Z

  • RIEDISHEIMFermé

    802 437 368 00011 · ouvert le 28 mai 2014 · NAF 8621Z

  • COGNINFermé

    802 437 368 00029 · ouvert le 26 juin 2015 · NAF 8621Z

Conformité de 802 437 368

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 802 437 368. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 802 437 368 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 802 437 368

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2014

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