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VINCENOT PASCAL

Active
Siren799 879 606Entrepreneur individuel76140 LE PETIT-QUEVILLYCréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 799 879 606, VINCENOT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2013. Elle est domiciliée 17 rue Francois Mitterrand, 76140 Le Petit-Quevilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de VINCENOT PASCAL

Dénomination
VINCENOT PASCAL
SIREN
799 879 606
SIRET (siège)
799 879 606 00017
N° TVA intracommunautaire
FR62799879606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 879 606
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
17 RUE FRANCOIS MITTERRAND, 76140, LE PETIT-QUEVILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VINCENOT PASCAL

Location de logements

Finances de VINCENOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VINCENOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VINCENOT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76140 LE PETIT-QUEVILLYSiègeActif

    799 879 606 00017 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de VINCENOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VINCENOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VINCENOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VINCENOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VINCENOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VINCENOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VINCENOT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur VINCENOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VINCENOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de VINCENOT PASCAL est 799 879 606. Le SIRET de son siège social est 799 879 606 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62799879606.

Où se situe le siège social de VINCENOT PASCAL ?

Le siège social de VINCENOT PASCAL est situé 17 rue Francois Mitterrand, 76140 Le Petit-Quevilly.

VINCENOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, VINCENOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VINCENOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VINCENOT PASCAL.

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