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391 062 197

Active
Siren391 062 197Entrepreneur individuel Pouilly-lès-FeursCréée le 22 août 20111

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 391 062 197

Dénomination
391 062 197
SIREN
391 062 197
SIRET (siège)
391 062 197 00069
N° TVA intracommunautaire
FR24391062197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 062 197
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
22 août 2011
Effectif
1
Siège social
Pouilly-lès-Feurs
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 391 062 197

PEINTURE MENUISERIE

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Dirigeants et représentants de 391 062 197

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 391 062 197

4 établissements, dont 1 en activité.

  • Pouilly-lès-FeursSiègeActif

    391 062 197 00069 · ouvert le 09 septembre 2022 · NAF 4334Z

  • SAINT-GENEST-LERPTFermé

    391 062 197 00010 · NAF 511R

  • VIRIGNEUXFermé

    391 062 197 00028 · ouvert le 05 août 2011 · NAF 4334Z

  • CIVENSFermé

    391 062 197 00044 · ouvert le 09 septembre 2022 · NAF 4334Z

Conformité de 391 062 197

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 391 062 197. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent 391 062 197. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 391 062 197 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 391 062 197

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 août 2011