391 062 197
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 391 062 197
INSEE- Dénomination
- 391 062 197
- SIREN
- 391 062 197
- SIRET (siège)
- 391 062 197 00069
- N° TVA intracommunautaire
- FR24391062197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 062 197
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 22 août 2011
- Effectif
- 1
- Siège social
- Pouilly-lès-Feurs
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 391 062 197
PEINTURE MENUISERIE
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Dirigeants et représentants de 391 062 197
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 391 062 197
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- Pouilly-lès-FeursSiègeActif
391 062 197 00069 · ouvert le 09 septembre 2022 · NAF 4334Z
- SAINT-GENEST-LERPTFermé
391 062 197 00010 · NAF 511R
- VIRIGNEUXFermé
391 062 197 00028 · ouvert le 05 août 2011 · NAF 4334Z
- CIVENSFermé
391 062 197 00044 · ouvert le 09 septembre 2022 · NAF 4334Z
Conformité de 391 062 197
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 391 062 197. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent 391 062 197. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 20 novembre 2025 · N° 2025002515
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 20 novembre 2025 · N° 2025002513
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 20 novembre 2025 · N° 2025002510
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 12 juin 2025 · N° 2025000465
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 391 062 197 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 391 062 197
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 août 2011
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