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VINCENT ROYET

Active
Siren341 509 610SARL71490 COUCHESCréée le 08 juillet 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
330 k€
Effectif
Non publié

VINCENT ROYET est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juillet 1987, identifiée par le SIREN 341 509 610. Elle est domiciliée 1 rue du Champ de la Grange Combereau, 71490 Couches. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. La direction est assurée par JEAN-CLAUDE ROYET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de VINCENT ROYET

Dénomination
VINCENT ROYET
SIREN
341 509 610
SIRET (siège)
341 509 610 00018
N° TVA intracommunautaire
FR01341509610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 509 610
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
330 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
08 juillet 1987
Siège social
1 RUE DU CHAMP DE LA GRANGE COMBEREAU, 71490, COUCHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VINCENT ROYET

culture de la vigne achat vente courtage commerce en gros-demi et détail de raisins moûts vins alcools et spiritueux vinification élaboration et élevage de vins

Finances de VINCENT ROYET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VINCENT ROYET

JR

JEAN-CLAUDE ROYET

Gérant

En poste depuis janvier 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 janvier 2021

VR

VINCENT ROYET

Gérant

En poste depuis janvier 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 janvier 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de VINCENT ROYET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71490 COUCHESSiègeActif

    341 509 610 00018 · ouvert le 01 septembre 1987 · NAF 0121Z

Documents juridiques de VINCENT ROYET

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 31 août 2001

  • Acte

Comptes annuels de VINCENT ROYET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VINCENT ROYET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VINCENT ROYET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VINCENT ROYET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VINCENT ROYET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VINCENT ROYET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VINCENT ROYET

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Gérant : ROYET Jean-Claude ; Gérant : ROYET Vincent

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 1987

Marques déposées par VINCENT ROYET

VINCENT ROYET est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • RR ROYAL ROYET

    N° 3747362 · Déposée le 17 juin 2010 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 17 juin 2020

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur VINCENT ROYET

Quel est le numéro SIREN de VINCENT ROYET ?

Le numéro SIREN de VINCENT ROYET est 341 509 610. Le SIRET de son siège social est 341 509 610 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01341509610.

Qui dirige VINCENT ROYET ?

VINCENT ROYET est dirigée par JEAN-CLAUDE ROYET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de VINCENT ROYET ?

Le siège social de VINCENT ROYET est situé 1 rue du Champ de la Grange Combereau, 71490 Couches.

VINCENT ROYET est-elle toujours en activité ?

Oui, VINCENT ROYET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VINCENT ROYET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VINCENT ROYET.

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