398 034 090
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Fiche d'identité de 398 034 090
INSEE- Dénomination
- 398 034 090
- SIREN
- 398 034 090
- SIRET (siège)
- 398 034 090 00066
- N° TVA intracommunautaire
- FR78398034090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 034 090
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 11 juillet 1994
- Siège social
- ROSSILLON
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
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Objet social de 398 034 090
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Dirigeants et représentants de 398 034 090
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 398 034 090
INSEE6 établissements, dont 1 en activité.
- ROSSILLONSiègeActif
398 034 090 00066 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820B
- ANNECYFermé
398 034 090 00017 · ouvert le 11 juillet 1994 · NAF 927C
- QUINTALFermé
398 034 090 00025 · ouvert le 23 novembre 1995 · NAF 927C
- MONTAGNY-LES-LANCHESFermé
398 034 090 00033 · ouvert le 11 juillet 1994 · NAF 012C
- MONTAGNY-LES-LANCHESFermé
398 034 090 00041 · ouvert le 11 juillet 1994 · NAF 012C
- SAINT-EUSEBEFermé
398 034 090 00058 · ouvert le 01 mars 2003 · NAF 012C
Conformité de 398 034 090
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 398 034 090. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 398 034 090 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 398 034 090
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juillet 1994
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