VIOLLET FRANCK
Active7111Z · Activités d'architecture
Enregistré sous le numéro SIREN 501 284 152, VIOLLET FRANCK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2008. Elle est domiciliée rue de l'Angelus, 01150 Chazey-sur-Ain. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de VIOLLET FRANCK
INSEE- Dénomination
- VIOLLET FRANCK
- SIREN
- 501 284 152
- SIRET (siège)
- 501 284 152 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR67501284152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 284 152
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 janvier 2008
- Siège social
- RUE DE L'ANGELUS, 01150, CHAZEY-SUR-AIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VIOLLET FRANCK
Activités d'architecture
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Établissements de VIOLLET FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01150 CHAZEY-SUR-AINSiègeActif
501 284 152 00011 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 7111Z
Conformité de VIOLLET FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VIOLLET FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VIOLLET FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VIOLLET FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2008
Questions fréquentes sur VIOLLET FRANCK
Quel est le numéro SIREN de VIOLLET FRANCK ?
Le numéro SIREN de VIOLLET FRANCK est 501 284 152. Le SIRET de son siège social est 501 284 152 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67501284152.
Où se situe le siège social de VIOLLET FRANCK ?
Le siège social de VIOLLET FRANCK est situé rue de l'Angelus, 01150 Chazey-sur-Ain.
VIOLLET FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, VIOLLET FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VIOLLET FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VIOLLET FRANCK.
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