993 482 116
Active2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Fiche d'identité de 993 482 116
INSEE- Dénomination
- 993 482 116
- SIREN
- 993 482 116
- SIRET (siège)
- 993 482 116 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR13993482116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 482 116
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
- Date de création
- 20 novembre 2025
- Siège social
- Mormoiron
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 993 482 116
création et vente d'objets décoratifs pour l'habitat en céramique et plâtre
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Dirigeants et représentants de 993 482 116
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 993 482 116
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- MormoironSiègeActif
993 482 116 00015 · ouvert le 03 novembre 2025 · NAF 2341Z
Conformité de 993 482 116
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 482 116. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 993 482 116 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 993 482 116
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-10 · Début d'activité : 2025-11-03
- création
Date d'effet : 20 novembre 2025
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