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VITIS Dominique

Active
Siren502 235 583Entrepreneur individuel76000 RouenCréée le 12 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VITIS Dominique est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 janvier 2026, identifié par le SIREN 502 235 583. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 RUE Emile Leudet Apt 1013, 76000 Rouen. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Sylvette TINEL exerce les fonctions de indivisaire de l'entreprise.

Fiche d'identité de VITIS Dominique

Dénomination
VITIS Dominique
SIREN
502 235 583
SIRET (siège)
502 235 583 00031
N° TVA intracommunautaire
FR38502235583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 235 583
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
12 janvier 2026
Siège social
9 RUE Emile Leudet Apt 1013, 76000, Rouen
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VITIS Dominique

location meublé

Finances de VITIS Dominique

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VITIS Dominique

ST

Sylvette TINEL

Indivisaire

Depuis la création (12 janvier 2026) · moins d'un an

Établissements de VITIS Dominique

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76000 RouenSiègeActif

    502 235 583 00031 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6820A

  • 44250 Saint-Brevin-les-PinsFermé

    502 235 583 00023 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6820A

Documents juridiques de VITIS Dominique

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VITIS Dominique

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VITIS Dominique. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VITIS Dominique

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VITIS Dominique. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VITIS Dominique n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VITIS Dominique

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2026

Questions fréquentes sur VITIS Dominique

Quel est le numéro SIREN de VITIS Dominique ?

Le numéro SIREN de VITIS Dominique est 502 235 583. Le SIRET de son siège social est 502 235 583 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38502235583.

Qui dirige VITIS Dominique ?

VITIS Dominique est dirigée par Sylvette TINEL, indivisaire.

Où se situe le siège social de VITIS Dominique ?

Le siège social de VITIS Dominique est situé 9 RUE Emile Leudet Apt 1013, 76000 Rouen.

VITIS Dominique est-elle toujours en activité ?

Oui, VITIS Dominique est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VITIS Dominique est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VITIS Dominique.

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