VITIS PATRIMONIUM
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 6,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 537 522 161, VITIS PATRIMONIUM est une société civile créée le 28 octobre 2011. Son siège social est situé 15 rue Thurot, 21700 Nuits-Saint-Georges. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par Clotaire DUMETZ en qualité de gérant.
Fiche d'identité de VITIS PATRIMONIUM
INSEE- Dénomination
- VITIS PATRIMONIUM
- SIREN
- 537 522 161
- SIRET (siège)
- 537 522 161 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR83537522161Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 522 161
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 28 octobre 2011
- Siège social
- 15 RUE THUROT, 21700, NUITS-SAINT-GEORGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VITIS PATRIMONIUM
L'acquisition de biens immobiliers et la gestion et la location de biens immobiliers.
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Finances de VITIS PATRIMONIUM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VITIS PATRIMONIUM
INSEEBODACCGérant
En poste depuis août 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 août 2026
ARVITIS
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 août 2026
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de octobre 2011 à août 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de VITIS PATRIMONIUM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21700 NUITS-SAINT-GEORGESSiègeActif
537 522 161 00018 · ouvert le 20 octobre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de VITIS PATRIMONIUM
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de VITIS PATRIMONIUM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VITIS PATRIMONIUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne VITIS PATRIMONIUM. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 27 juin 2025 · N° 23/00043
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VITIS PATRIMONIUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VITIS PATRIMONIUM
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Gérant : DUMETZ Clotaire, Guy, Georges ; Associé indéfiniment responsable : ARVITIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUFOULEUR Xavier, Roger, Marie Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUFOULEUR Vincent, Henri, Hervé
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant(e) : DUFOULEUR Xavier, Roger, Marie
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-10-28 · Début d'activité : 2011-10-20
- création
Date d'effet : 28 octobre 2011
Questions fréquentes sur VITIS PATRIMONIUM
Quel est le numéro SIREN de VITIS PATRIMONIUM ?
Le numéro SIREN de VITIS PATRIMONIUM est 537 522 161. Le SIRET de son siège social est 537 522 161 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83537522161.
Qui dirige VITIS PATRIMONIUM ?
VITIS PATRIMONIUM est dirigée par Clotaire DUMETZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de VITIS PATRIMONIUM ?
Le siège social de VITIS PATRIMONIUM est situé 15 rue Thurot, 21700 Nuits-Saint-Georges.
VITIS PATRIMONIUM est-elle toujours en activité ?
Oui, VITIS PATRIMONIUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VITIS PATRIMONIUM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VITIS PATRIMONIUM.
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