VITIS VINIFERA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
VITIS VINIFERA est une SARL immatriculée le 9 juin 2000 sous le numéro SIREN 432 240 851. Elle est domiciliée 173 rue Paradis, 13006 Marseille 6. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.
Fiche d'identité de VITIS VINIFERA
INSEE- Dénomination
- VITIS VINIFERA
- SIREN
- 432 240 851
- SIRET (siège)
- 432 240 851 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR84432240851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 240 851
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 09 juin 2000
- Siège social
- 173 RUE PARADIS, 13006, MARSEILLE 6
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de VITIS VINIFERA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VITIS VINIFERA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de VITIS VINIFERA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13006 MARSEILLE 6SiègeFermé
432 240 851 00019 · ouvert le 09 juin 2000 · NAF 553A
Documents juridiques de VITIS VINIFERA
INPIComptes annuels de VITIS VINIFERA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VITIS VINIFERA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VITIS VINIFERA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VITIS VINIFERA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent VITIS VINIFERA. Elles s'échelonnent de 2022 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 12 décembre 2024 · N° 22/05612
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 22 juillet 2022 · N° 19/03004
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VITIS VINIFERA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VITIS VINIFERA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 juin 2000
Marques déposées par VITIS VINIFERA
INPIVITIS VINIFERA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 10 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeOZ
N° 3062075 · Déposée le 30 octobre 2000 · Marque semi-figurative
Classes 2, 3, 4, 8, 20, 21, 35, 39, 41, 42 · expirée le 30 octobre 2010
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur VITIS VINIFERA
Quel est le numéro SIREN de VITIS VINIFERA ?
Le numéro SIREN de VITIS VINIFERA est 432 240 851. Le SIRET de son siège social est 432 240 851 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84432240851.
Où se situe le siège social de VITIS VINIFERA ?
Le siège social de VITIS VINIFERA est situé 173 rue Paradis, 13006 Marseille 6.
VITIS VINIFERA est-elle toujours en activité ?
Oui, VITIS VINIFERA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VITIS VINIFERA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VITIS VINIFERA.
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