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VITRAIL-A

Active
Siren910 341 544SAS89240 VILLEFARGEAUCréée le 15 février 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 910 341 544, VITRAIL-A est une SAS créée le 15 février 2022. Elle est domiciliée La Haute Chevre, 89240 Villefargeau. L'entreprise déclare le code NAF 6201Z comme activité principale. La direction est assurée par LIONEL CHARBONNIER en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de VITRAIL-A

Dénomination
VITRAIL-A
SIREN
910 341 544
SIRET (siège)
910 341 544 00013
N° TVA intracommunautaire
FR23910341544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 910 341 544
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
15 février 2022
Siège social
LA HAUTE CHEVRE, 89240, VILLEFARGEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VITRAIL-A

La conception, le développement et la commercialisation d'une solution numérique destinée au suivi de santé des animaux et notamment des chevaux.

Finances de VITRAIL-A

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VITRAIL-A

LC

LIONEL CHARBONNIER

Président de SAS

Depuis la création (15 février 2022) · 4 ans

Établissements de VITRAIL-A

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89240 VILLEFARGEAUSiègeActif

    910 341 544 00013 · ouvert le 30 novembre 2021 · NAF 6201Z

Documents juridiques de VITRAIL-A

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2022

  • Acte

Comptes annuels de VITRAIL-A

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VITRAIL-A. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VITRAIL-A

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VITRAIL-A. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne VITRAIL-A. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre des Référés

    Décision du 16 septembre 2025 · N° 25/00871

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VITRAIL-A n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VITRAIL-A

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'auxerre

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'auxerre

  5. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auxerre

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-02-15 · Début d'activité : 2021-11-30

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2022

Questions fréquentes sur VITRAIL-A

Quel est le numéro SIREN de VITRAIL-A ?

Le numéro SIREN de VITRAIL-A est 910 341 544. Le SIRET de son siège social est 910 341 544 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23910341544.

Qui dirige VITRAIL-A ?

VITRAIL-A est dirigée par LIONEL CHARBONNIER, président de sas.

Où se situe le siège social de VITRAIL-A ?

Le siège social de VITRAIL-A est situé La Haute Chevre, 89240 Villefargeau.

VITRAIL-A est-elle toujours en activité ?

Oui, VITRAIL-A est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VITRAIL-A est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VITRAIL-A.

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