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VITTE DANIEL

Active
Siren997 341 490Entrepreneur individuel23320 SAINT-VAURYCréée le 01 janvier 1973
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VITTE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1973 sous le numéro SIREN 997 341 490. Elle est domiciliée Les Vergnolles, 23320 Saint-Vaury. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de VITTE DANIEL

Dénomination
VITTE DANIEL
SIREN
997 341 490
SIRET (siège)
997 341 490 00024
N° TVA intracommunautaire
FR21997341490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 997 341 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1973
Siège social
LES VERGNOLLES, 23320, SAINT-VAURY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VITTE DANIEL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de VITTE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VITTE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VITTE DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 23320 SAINT-VAURYSiègeActif

    997 341 490 00024 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 0111Z

  • 23320 SAINT-VAURYFermé

    997 341 490 00016 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 512E

Documents juridiques de VITTE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VITTE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VITTE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VITTE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VITTE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VITTE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VITTE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1973

Questions fréquentes sur VITTE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de VITTE DANIEL ?

Le numéro SIREN de VITTE DANIEL est 997 341 490. Le SIRET de son siège social est 997 341 490 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21997341490.

Où se situe le siège social de VITTE DANIEL ?

Le siège social de VITTE DANIEL est situé Les Vergnolles, 23320 Saint-Vaury.

VITTE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, VITTE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VITTE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VITTE DANIEL.

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