VOSSART STEPHANE

Active

Siren539 804 138Entrepreneur individuel13100 AIX-EN-PROVENCECréée le 01 janvier 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 539 804 138, VOSSART STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2012. Elle est domiciliée 1110 rue Jean Perrin zi les Milles, 13100 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de VOSSART STEPHANE

INSEE

Dénomination: VOSSART STEPHANE
SIREN: 539 804 138
SIRET (siège): 539 804 138 00011
N° TVA intracommunautaire: FR45539804138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 539 804 138
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7010Z
Date de création: 01 janvier 2012
Siège social: 1110 RUE JEAN PERRIN ZI LES MILLES, 13100, AIX-EN-PROVENCE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de VOSSART STEPHANE

Activités des sièges sociaux

Finances de VOSSART STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VOSSART STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VOSSART STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13100 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
539 804 138 00011 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 7010Z

Documents juridiques de VOSSART STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VOSSART STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VOSSART STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VOSSART STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VOSSART STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VOSSART STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VOSSART STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur VOSSART STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de VOSSART STEPHANE ?

Le numéro SIREN de VOSSART STEPHANE est 539 804 138. Le SIRET de son siège social est 539 804 138 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45539804138.

Où se situe le siège social de VOSSART STEPHANE ?

Le siège social de VOSSART STEPHANE est situé 1110 rue Jean Perrin zi les Milles, 13100 Aix-en-Provence.