VOSSENAT PATRICK

Active

Siren517 783 023Entrepreneur individuel38270 MARCOLLINCréée le 23 octobre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

VOSSENAT PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 2009, identifié par le SIREN 517 783 023. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de la Charriere, 38270 Marcollin. Son activité principale relève du code NAF 4339Z.

Fiche d'identité de VOSSENAT PATRICK

INSEE

Dénomination: VOSSENAT PATRICK
SIREN: 517 783 023
SIRET (siège): 517 783 023 00016
N° TVA intracommunautaire: FR05517783023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 517 783 023
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4339Z
Date de création: 23 octobre 2009
Siège social: 2 RUE DE LA CHARRIERE, 38270, MARCOLLIN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de VOSSENAT PATRICK

Autres travaux de finition

Finances de VOSSENAT PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VOSSENAT PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VOSSENAT PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38270 MARCOLLINSiègeActif
517 783 023 00016 · ouvert le 23 octobre 2009 · NAF 4339Z

Documents juridiques de VOSSENAT PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VOSSENAT PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VOSSENAT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VOSSENAT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VOSSENAT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VOSSENAT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VOSSENAT PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 23 octobre 2009

Questions fréquentes sur VOSSENAT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de VOSSENAT PATRICK ?

Le numéro SIREN de VOSSENAT PATRICK est 517 783 023. Le SIRET de son siège social est 517 783 023 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05517783023.

Où se situe le siège social de VOSSENAT PATRICK ?

Le siège social de VOSSENAT PATRICK est situé 2 rue de la Charriere, 38270 Marcollin.