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VOTTIER PASCAL

Active
Siren400 283 958Entrepreneur individuel27800 NEUVILLE-SUR-AUTHOUCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 283 958, VOTTIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé Le Mesnil, 27800 Neuville-sur-Authou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de VOTTIER PASCAL

Dénomination
VOTTIER PASCAL
SIREN
400 283 958
SIRET (siège)
400 283 958 00017
N° TVA intracommunautaire
FR34400283958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 283 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LE MESNIL, 27800, NEUVILLE-SUR-AUTHOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VOTTIER PASCAL

Élevage de vaches laitières

Finances de VOTTIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VOTTIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VOTTIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27800 NEUVILLE-SUR-AUTHOUSiègeActif

    400 283 958 00017 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0141Z

Documents juridiques de VOTTIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VOTTIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VOTTIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VOTTIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VOTTIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VOTTIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VOTTIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur VOTTIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VOTTIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de VOTTIER PASCAL est 400 283 958. Le SIRET de son siège social est 400 283 958 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34400283958.

Où se situe le siège social de VOTTIER PASCAL ?

Le siège social de VOTTIER PASCAL est situé Le Mesnil, 27800 Neuville-sur-Authou.

VOTTIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, VOTTIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VOTTIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VOTTIER PASCAL.

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