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VRAYET DANIEL

Active
Siren343 614 053Entrepreneur individuel02850 PASSY-SUR-MARNECréée le 28 mai 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 343 614 053, VRAYET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 28 mai 1986. Elle est domiciliée 60 Rte du Champagne, 02850 Passy-sur-Marne. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de VRAYET DANIEL

Dénomination
VRAYET DANIEL
SIREN
343 614 053
SIRET (siège)
343 614 053 00027
N° TVA intracommunautaire
FR85343614053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 614 053
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
28 mai 1986
Siège social
60 RTE DU CHAMPAGNE, 02850, PASSY-SUR-MARNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VRAYET DANIEL

Culture de la vigne

Finances de VRAYET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VRAYET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VRAYET DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 02850 PASSY-SUR-MARNESiègeActif

    343 614 053 00027 · ouvert le 28 mai 1986 · NAF 0121Z

  • 02850 PASSY-SUR-MARNEFermé

    343 614 053 00019 · ouvert le 28 mai 1986 · NAF 702B

Documents juridiques de VRAYET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VRAYET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VRAYET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VRAYET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VRAYET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VRAYET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VRAYET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 1986

Marques déposées par VRAYET DANIEL

VRAYET DANIEL est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • VRAYET DANIEL

    N° 3277127 · Déposée le 23 février 2004 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 23 février 2014

  • VRAYET DANIEL

    N° 3263111 · Déposée le 10 décembre 2003 · Marque semi-figurative

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 33

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur VRAYET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de VRAYET DANIEL ?

Le numéro SIREN de VRAYET DANIEL est 343 614 053. Le SIRET de son siège social est 343 614 053 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85343614053.

Où se situe le siège social de VRAYET DANIEL ?

Le siège social de VRAYET DANIEL est situé 60 Rte du Champagne, 02850 Passy-sur-Marne.

VRAYET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, VRAYET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VRAYET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VRAYET DANIEL.

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