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VUAILLE PASCALE

Active
Siren484 404 538Entrepreneur individuel69470 COURSCréée le 17 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VUAILLE PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 octobre 2005, identifié par le SIREN 484 404 538. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 Rte de Mardore Pont Trambouze, 69470 cours. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9001Z.

Fiche d'identité de VUAILLE PASCALE

Dénomination
VUAILLE PASCALE
SIREN
484 404 538
SIRET (siège)
484 404 538 00015
N° TVA intracommunautaire
FR75484404538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 404 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
17 octobre 2005
Siège social
15 RTE DE MARDORE PONT TRAMBOUZE, 69470, COURS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VUAILLE PASCALE

Création de partitions musicales à partir de compositions originales et arrangements, leur édition, leur vente

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Finances de VUAILLE PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VUAILLE PASCALE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de VUAILLE PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69470 COURSSiègeActif

    484 404 538 00015 · ouvert le 20 septembre 2006 · NAF 9001Z

Documents juridiques de VUAILLE PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VUAILLE PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VUAILLE PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VUAILLE PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VUAILLE PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VUAILLE PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VUAILLE PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2005

Questions fréquentes sur VUAILLE PASCALE

Quel est le numéro SIREN de VUAILLE PASCALE ?

Le numéro SIREN de VUAILLE PASCALE est 484 404 538. Le SIRET de son siège social est 484 404 538 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75484404538.

Où se situe le siège social de VUAILLE PASCALE ?

Le siège social de VUAILLE PASCALE est situé 15 Rte de Mardore Pont Trambouze, 69470 cours.

VUAILLE PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, VUAILLE PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VUAILLE PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VUAILLE PASCALE.

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