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VUAILLE RAPHAEL

Active
Siren404 575 003Entrepreneur individuel39200 SAINT-CLAUDECréée le 01 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VUAILLE RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1996, identifié par le SIREN 404 575 003. Le siège social de l'entreprise se trouve Village de Cinquetral sous le Gyps, 39200 Saint-Claude. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de VUAILLE RAPHAEL

Dénomination
VUAILLE RAPHAEL
SIREN
404 575 003
SIRET (siège)
404 575 003 00011
N° TVA intracommunautaire
FR08404575003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 575 003
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 avril 1996
Siège social
VILLAGE DE CINQUETRAL SOUS LE GYPS, 39200, SAINT-CLAUDE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VUAILLE RAPHAEL

Élevage d'autres animaux

Finances de VUAILLE RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VUAILLE RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VUAILLE RAPHAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39200 SAINT-CLAUDESiègeActif

    404 575 003 00011 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 0149Z

  • 39270 ORGELETFermé

    404 575 003 00029 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 012J

Documents juridiques de VUAILLE RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VUAILLE RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VUAILLE RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VUAILLE RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VUAILLE RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VUAILLE RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VUAILLE RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1996

Questions fréquentes sur VUAILLE RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de VUAILLE RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de VUAILLE RAPHAEL est 404 575 003. Le SIRET de son siège social est 404 575 003 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08404575003.

Où se situe le siège social de VUAILLE RAPHAEL ?

Le siège social de VUAILLE RAPHAEL est situé Village de Cinquetral sous le Gyps, 39200 Saint-Claude.

VUAILLE RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, VUAILLE RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VUAILLE RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VUAILLE RAPHAEL.

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