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VUILLEMIN CLEMENT

Active
Siren518 728 795Entrepreneur individuel25390 FOURNETS-LUISANSCréée le 10 décembre 2009
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VUILLEMIN CLEMENT est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 décembre 2009 sous le numéro SIREN 518 728 795. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de la Chapelle, 25390 Fournets-Luisans. L'entreprise déclare le code NAF 0240Z comme activité principale.

Fiche d'identité de VUILLEMIN CLEMENT

Dénomination
VUILLEMIN CLEMENT
SIREN
518 728 795
SIRET (siège)
518 728 795 00023
N° TVA intracommunautaire
FR71518728795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 728 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0240Z
Date de création
10 décembre 2009
Siège social
6 RUE DE LA CHAPELLE, 25390, FOURNETS-LUISANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VUILLEMIN CLEMENT

Entrepreneur de travaux forestiers.

Finances de VUILLEMIN CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VUILLEMIN CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VUILLEMIN CLEMENT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25390 FOURNETS-LUISANSSiègeActif

    518 728 795 00023 · ouvert le 02 septembre 2019 · NAF 0240Z

  • 25390 ORCHAMPS-VENNESFermé

    518 728 795 00015 · ouvert le 10 décembre 2009 · NAF 0220Z

Documents juridiques de VUILLEMIN CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VUILLEMIN CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VUILLEMIN CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VUILLEMIN CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VUILLEMIN CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VUILLEMIN CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VUILLEMIN CLEMENT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-09-23 · Début d'activité : 2019-09-02

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2009

Aides publiques de VUILLEMIN CLEMENT

1 aide de minimis octroyée à VUILLEMIN CLEMENT a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 2,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    Région Bourgogne Franche-Comté · octroyée le 06 février 2026

    2,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 04 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur VUILLEMIN CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de VUILLEMIN CLEMENT ?

Le numéro SIREN de VUILLEMIN CLEMENT est 518 728 795. Le SIRET de son siège social est 518 728 795 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71518728795.

Où se situe le siège social de VUILLEMIN CLEMENT ?

Le siège social de VUILLEMIN CLEMENT est situé 6 rue de la Chapelle, 25390 Fournets-Luisans.

VUILLEMIN CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, VUILLEMIN CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VUILLEMIN CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VUILLEMIN CLEMENT.